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Drones, manuel de sécurité et de respect des libertés pour les apprentis pilotes





En quelques années les drones ont envahi le ciel avec une explosion des ventes aux particuliers d’appareils parfois capables de voler à plusieurs centaines de mètres d’altitude. De nombreux incidents poussent la Direction Générale de l’aviation civile et la CNIL a rappelé la réglementation très précise dans le domaine.


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Les drones sont partout. Il suffit de se promener dans n’importe quel magasin de vente d’objets connectés ou de technologies pour voir qu’il existe un vrai marché du drone de loisir. A tous les prix, toutes les gammes et caractéristiques techniques, le ciel est désormais envahi par les drones avec tout ce que cela implique comme casse-tête pour les autorités.
 
Une situation qui pousse les organismes publics à rappeler que le ciel n’est pas un lieu dénué de réglementations. « L'utilisation des drones est très encadrée du fait des risques qu'ils peuvent présenter pour les personnes et les installations. La Direction Générale de l'Aviation Civile a réalisé, en concertation avec la CNIL, les constructeurs, la fédération professionnelle du drone civil et la fédération française d'aéromodélisme, une notice d'avertissement sur les règles d'usage d'un drone de loisir à destination des consommateurs téléchargeable sur le site de la DGAC » commence le communique de la CNIL.
 
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) rappelle que le pilote doit toujours garder l’appareil en vue, ne doit jamais le faire voler la nuit ou au-dessus de 150 mètres d’altitude. Par ailleurs, un drone ne doit jamais voler au-dessus d’un espace public en agglomération, au-dessus de personnes ou près d’aérodromes et autres espaces dits sensibles.
 
« Par ailleurs, les drones équipés de caméra, micro et autres capteurs doivent respecter la vie privée des autres. Il est à ce titre interdit de diffuser ou de vendre des prises de vues sans l'accord des personnes concernées, des propriétaires des lieux filmés ou des ayants droits d'oeuvres artistiques. Les personnes autour de vous et de votre drone doivent être informées, en particulier si votre drone est équipé d'une caméra ou de tout autre capteur susceptible d'enregistrer des données les concernant » continue la CNIL.